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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MARC MOREY
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DOMAINE MARC MOREY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MARC MOREY
SARL DOMAINE MARC MOREY, SARL

Numéro de dépôt :
97704774
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027

Présentation de la marque DOMAINE MARC MOREY

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MARC MOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MARC MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MARC MOREY domicilié(e) 3 RUE CHARLES PAQUELIN - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 243 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE MARC MOREY, M. MOLLARD BERNARD domicilié(e) 3 RUE CHARLES PAQUELIN - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

La marque DOMAINE MARC MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE MARC MOREY arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


SARL DOMAINE MARC MOREY, SARL - 3 RUE CHARLES PAQUELIN - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France - SIREN 412243321


SARL DOMAINE MARC MOREY, M. MOLLARD BERNARD - 3 RUE CHARLES PAQUELIN - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348025 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655937 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-07-26

- vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs - bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).