Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT AMI
DOMAINE MARC DELIENNE, SCEA

Numéro de dépôt :
4257013
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
LE PETIT AMI de DOMAINE MARC DELIENNE

Présentation de la marque LE PETIT AMI

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par DOMAINE MARC DELIENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est DOMAINE MARC DELIENNETODO domicilié(e) Rue de l'abbaye d'arpayé - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 714 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEUGAS AVOCATS, M. Antoine LAMBERT domicilié(e) 29 RUE de Lorraine - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France.

La marque LE PETIT AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT AMI arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

DOMAINE MARC DELIENNE a également déposé les autres marques suivantes : GRETA CARBO , AVALANCHE DE PRINTEMPS , EN ARPAYÉ , ABBAYE ROAD , MARC DELIENNE


DOMAINE MARC DELIENNE, SCEA - Rue de l'abbaye d'arpayé - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 808714109


FEUGAS AVOCATS, M. Antoine LAMBERT - 29 RUE de Lorraine - 78200 - MANTES-LA-JOLIE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). vins. Spiritueux.