Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGELLAN PONANT
DOMAINE MAGELLAN (SARL)
DOMAINE MAGELLAN (SCEA)

Numéro de dépôt :
3045157
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2010
MAGELLAN PONANT de DOMAINE MAGELLAN

Présentation de la marque MAGELLAN PONANT

Déposée le 4 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGELLAN PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVE DE LA GARE, 34480 MAGALAS - France et DOMAINE MAGELLANTODO domicilié(e) 467 AVE DE LA GARE, 34480 MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE MAGELLAN - France.

La marque MAGELLAN PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGELLAN PONANT est expirée depuis le 4 août 2010.

DOMAINE MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes : MAGELLAN AUTAN , MIDI LIBRE , MARQUIS DE CRISTOL , LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN , Côté Midi , LE FRUIT DÉFENDU , DOMAINE MAGELLAN , LE FRUIT DEFENDU , MAGELLAN LE ROSE DES VENTS , RESPONSABLE


DOMAINE MAGELLAN (SARL) - 467 AVE DE LA GARE, 34480 MAGALAS - France

DOMAINE MAGELLAN (SCEA) - 467 AVE DE LA GARE, 34480 MAGALAS - France - SIREN 4


SARL DOMAINE MAGELLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Vin de pays des côtes de Thongue Vin de pays d'oc AOC du Languedoc Vin de table.