Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN
SARL DOMAINE MAGELLAN, SARL
SCEA DOMAINE MAGELLAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3740014
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN de DOMAINE MAGELLAN

Présentation de la marque LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN

Déposée le 21 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et DOMAINE MAGELLANTODO domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN est expirée depuis le 21 mai 2020.

DOMAINE MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes : MAGELLAN AUTAN , MIDI LIBRE , MARQUIS DE CRISTOL , Côté Midi , LE FRUIT DÉFENDU , MAGELLAN PONANT , DOMAINE MAGELLAN , LE FRUIT DEFENDU , MAGELLAN LE ROSE DES VENTS , RESPONSABLE


SARL DOMAINE MAGELLAN, SARL - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France - SIREN 4

SCEA DOMAINE MAGELLAN, SCEA - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France - SIREN 4


SARL DOMAINE MAGELLAN - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.