LE FRUIT DEFENDU
Présentation de la marque LE FRUIT DEFENDU
Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FRUIT DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FRUIT DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DEFENDU est expirée depuis le 2 janvier 2024.
DOMAINE MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34