Marque expirée - Marque en non vigueur

VARIATIONS
DOMAINE MABY SCEA

Numéro de dépôt :
3415818
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
VARIATIONS de DOMAINE MABY

Présentation de la marque VARIATIONS

Déposée le 9 mars 2006 par DOMAINE MABYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARIATIONS »

Le déposant est DOMAINE MABYTODO domicilié(e) BP 8,30126 TAVEL - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MABY domicilié(e) BP 8,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIATIONS est expirée depuis le 9 mars 2016.

DOMAINE MABY a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES MURAIES , DOMAINE MABY , NESSUM DORMA , ROCMAGNAC , BAROQUES


DOMAINE MABY SCEA - BP 8,30126 TAVEL - 30126 - France


DOMAINE MABY - BP 8,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vins.