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Marques déposées par DOMAINE MABYTODO
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NESSUM DORMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NESSUM DORMA
DOMAINE MABY, SCEA

Numéro de dépôt :
3663886
Date de dépôt :
14/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2019
NESSUM DORMA de DOMAINE MABY

Présentation de la marque NESSUM DORMA

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2009 par DOMAINE MABYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NESSUM DORMA »

Le déposant est DOMAINE MABYTODO domicilié(e) RUE SAINT VINCENT 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 075 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MABY domicilié(e) RUE SAINT VINCENT 30126 TAVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESSUM DORMA est expirée depuis le 14 juillet 2019.

DOMAINE MABY a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES MURAIES , DOMAINE MABY , ROCMAGNAC , VARIATIONS , BAROQUES


DOMAINE MABY, SCEA - RUE SAINT VINCENT 30126 TAVEL - France - SIREN 319075453


DOMAINE MABY - RUE SAINT VINCENT 30126 TAVEL - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.