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Marques déposées par Domaine Ludovic de BeauséjourTODO
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DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR
Domaine Ludovic de Beauséjour, SCEA

Numéro de dépôt :
3668076
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR de Domaine Ludovic de Beauséjour

Présentation de la marque DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR

Déposée le 30 juillet 2009 par Domaine Ludovic de BeauséjourTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR »

Le déposant est Domaine Ludovic de BeauséjourTODO domicilié(e) 412 Voie Georges Pompidou - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 023 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Ludovic de Beauséjour domicilié(e) 412 Voie Georges Pompidou - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR est expirée depuis le 30 juillet 2019.


Domaine Ludovic de Beauséjour, SCEA - 412 Voie Georges Pompidou - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 395023609


Domaine Ludovic de Beauséjour - 412 Voie Georges Pompidou - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.