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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LUCIEN ALBRECHT
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CRÉMANT D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉMANT D'ALSACE
DOMAINE LUCIEN ALBRECHT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3337503
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/01/2015
CRÉMANT D\'ALSACE de DOMAINE LUCIEN ALBRECHT

Présentation de la marque CRÉMANT D'ALSACE

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LUCIEN ALBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CRÉMANT D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LUCIEN ALBRECHT domicilié(e) 9 Grand Rue,68500 ORSCHWIHR - 68500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 624 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) 14 Bld Alfred Wallach, B.P. 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque CRÉMANT D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉMANT D'ALSACE est expirée depuis le 28 janvier 2015.

DOMAINE LUCIEN ALBRECHT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS HIMMELREICH , CLOS DES RECOLLETS


DOMAINE LUCIEN ALBRECHT Société Anonyme - 9 Grand Rue,68500 ORSCHWIHR - 68500 - France - SIREN 314624834


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - 14 Bld Alfred Wallach, B.P. 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595510 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 août 2013 - Gage constitué n°606251 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-02

Crémant d'Alsace (appellation d'origine contrôlée).