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Marques déposées par DOMAINE LOU FREJAUTODO
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XIII CEPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XIII CEPAGES
SCEA DOMAINE LOU FREJAU, SCEA

Numéro de dépôt :
4116571
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2024
XIII CEPAGES de DOMAINE LOU FREJAU

Présentation de la marque XIII CEPAGES

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par DOMAINE LOU FREJAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XIII CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est DOMAINE LOU FREJAUTODO domicilié(e) 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE LOU FREJAU, M. SERGE CHASTAN domicilié(e) 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France.

La marque XIII CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII CEPAGES est expirée depuis le 9 septembre 2024.

DOMAINE LOU FREJAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LOU FREJAU


SCEA DOMAINE LOU FREJAU, SCEA - 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France


SCEA DOMAINE LOU FREJAU, M. SERGE CHASTAN - 1858 CHEMIN DE LA GIRONDE - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Vins.