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Marques déposées par DOMAINE LES PRUNELLESTODO
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DOMAINE LES PRUNELLES scea
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PRUNELLES scea
DOMAINE LES PRUNELLES SCEA
ISABELLE ESTOURNET

Numéro de dépôt :
3572499
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
DOMAINE LES PRUNELLES scea de DOMAINE LES PRUNELLES

Présentation de la marque DOMAINE LES PRUNELLES scea

Déposée le 24 avril 2008 par DOMAINE LES PRUNELLESTODO et ISABELLE ESTOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES PRUNELLES scea »

Les déposants sont DOMAINE LES PRUNELLESTODO domicilié(e) 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France et ISABELLE ESTOURNET domicilié(e) 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE ESTOURNET domicilié(e) 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PRUNELLES scea est expirée depuis le 24 avril 2018.


DOMAINE LES PRUNELLES SCEA - 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France

ISABELLE ESTOURNET - 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France - SIREN 4


ISABELLE ESTOURNET - 53 AV DE BEZIERS,34290 MONTBLANC - 34290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.