Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LES GRANDS BOIS
DOMAINE LES GRANDS BOIS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4239727
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
DOMAINE LES GRANDS BOIS de DOMAINE LES GRANDS BOIS

Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDS BOIS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la société DOMAINE LES GRANDS BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LES GRANDS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société DOMAINE LES GRANDS BOIS domicilié(e) 55 avenue Jean Jaurès - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 143 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE LES GRANDS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRANDS BOIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

DOMAINE LES GRANDS BOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES GRANDS BOIS


DOMAINE LES GRANDS BOIS, Société civile d'exploitation agricole - 55 avenue Jean Jaurès - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France - SIREN 351143177


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine les Grands Bois.