Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRANDS BOIS
DOMAINE LES GRANDS BOIS (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
1553716
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDS BOIS

Déposée le 28 septembre 1989 par DOMAINE LES GRANDS BOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES GRANDS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE LES GRANDS BOISTODO domicilié(e) 55, avenue jean jaures, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque DOMAINE LES GRANDS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRANDS BOIS est expirée depuis le 28 septembre 1999.

DOMAINE LES GRANDS BOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES GRANDS BOIS


DOMAINE LES GRANDS BOIS (S.C.E.A.) - 55, avenue jean jaures, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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