Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE NATURE
DOMAINE LES GRANDES VIGNES, GAEC VAILLANT

Numéro de dépôt :
3997347
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
BULLE NATURE de DOMAINE LES GRANDES VIGNES

Présentation de la marque BULLE NATURE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la société DOMAINE LES GRANDES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société DOMAINE LES GRANDES VIGNES domicilié(e) LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOAURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 358 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LES GRANDES VIGNES, Mme. LAURENCE VAILLANT domicilié(e) LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOAURCE - France.

La marque BULLE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE NATURE est expirée depuis le 11 avril 2023.

DOMAINE LES GRANDES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : PIN'EAU DE LA LOIRE , 100 % GROSLOT , AU FIL DES VIGNES


DOMAINE LES GRANDES VIGNES, GAEC VAILLANT - LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOAURCE - France - SIREN 331358135


DOMAINE LES GRANDES VIGNES, Mme. LAURENCE VAILLANT - LA ROCHE AUBRY - 49380 - THOAURCE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.