SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chambres d'hôtes

Domaine les Etoiles, SARL

Présentation de la marque SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chambres d'hôtes

Déposée le 24 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine les Etoiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chambres d'hôtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine les Etoiles domicilié(e) Pourchery - 38114 - VAUJANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 098 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine les Etoiles, M. Haverkamp Bert Jan domicilié(e) Pourchery - 38114 - VAUJANY - France.

La marque SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chambres d'hôtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chalet SOLNEIGE Chambres d'hôtes arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.