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Marques déposées par la société DOMAINE LES CHANTALOUETTES
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DOMAINE LES CHANTALOUETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHANTALOUETTES
DOMAINE LES CHANTALOUETTES, EARL

Numéro de dépôt :
3155168
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
DOMAINE LES CHANTALOUETTES de DOMAINE LES CHANTALOUETTES

Présentation de la marque DOMAINE LES CHANTALOUETTES

Déposée le 19 mars 2002 par la société DOMAINE LES CHANTALOUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES CHANTALOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société DOMAINE LES CHANTALOUETTES domicilié(e) 1 Rue René Couard - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 440 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LES CHANTALOUETTES domicilié(e) 1 Rue René Couard - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque DOMAINE LES CHANTALOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES CHANTALOUETTES est expirée depuis le 19 mars 2022.


DOMAINE LES CHANTALOUETTES, EARL - 1 Rue René Couard - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 401440110


DOMAINE LES CHANTALOUETTES - 1 Rue René Couard - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493420 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

"Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine".