Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES ALEXANDRINS
Domaine les Alexandrins, EARL

Numéro de dépôt :
3897759
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
DOMAINE LES ALEXANDRINS de Domaine les Alexandrins

Présentation de la marque DOMAINE LES ALEXANDRINS

Déposée le 16 février 2012 par la société Domaine les Alexandrins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES ALEXANDRINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Domaine les Alexandrins domicilié(e) Les chassis - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 574 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine les Alexandrins domicilié(e) Les chassis - 26600 - MERCUROL - France.

La marque DOMAINE LES ALEXANDRINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES ALEXANDRINS est expirée depuis le 16 février 2022.


Domaine les Alexandrins, EARL - Les chassis - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 514574391


Domaine les Alexandrins - Les chassis - 26600 - MERCUROL - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.