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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LEGRAS
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P L PIERRE LEGRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P L PIERRE LEGRAS
DOMAINE LEGRAS SAS

Numéro de dépôt :
3293176
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
P L PIERRE LEGRAS de DOMAINE LEGRAS

Présentation de la marque P L PIERRE LEGRAS

Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P L PIERRE LEGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LEGRAS domicilié(e) 28, rue de Saint-Chamant,51530 CHOUILLY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 612 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent LEGRAS DOMAINE LEGRAS domicilié(e) 28, rue de Saint-Chamant,51530 CHOUILLY - 51530 - France.

La marque P L PIERRE LEGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P L PIERRE LEGRAS est expirée depuis le 17 mai 2014.


DOMAINE LEGRAS SAS - 28, rue de Saint-Chamant,51530 CHOUILLY - 51530 - France - SIREN 444612238


M. Vincent LEGRAS DOMAINE LEGRAS - 28, rue de Saint-Chamant,51530 CHOUILLY - 51530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vins de Champagne et plus généralement toutes autres boissons provenant ou non de la Champagne, à savoir, vins, alcool et spiritueux de toutes nature (à l'exception des bières).