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Marques déposées par la société DOMAINE LEBRUN E.A.R.L
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DOMAINE LEBRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LEBRUN
DOMAINE LEBRUN E.A.R.L., Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4019242
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
DOMAINE LEBRUN de DOMAINE LEBRUN E.A.R.L

Présentation de la marque DOMAINE LEBRUN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la société DOMAINE LEBRUN E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LEBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société DOMAINE LEBRUN E.A.R.L domicilié(e) LES BERTHIERS - 58150 - SAINT ANDELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 281 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE LEBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LEBRUN est expirée depuis le 11 juillet 2023.


DOMAINE LEBRUN E.A.R.L., Exploitation agricole à responsabilité limitée - LES BERTHIERS - 58150 - SAINT ANDELAIN - France - SIREN 400281655


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée.