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Marques déposées par DOMAINE LE ROLTODO
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DOMAINE LE VAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE VAN
DOMAINE LE ROL - GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3028581
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE LE VAN

Déposée le 12 mai 2000 par DOMAINE LE ROLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est DOMAINE LE ROLTODO domicilié(e) Route de Carpentras, 84410 BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 538 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LE VAN Mme MERTENS-SAX - France.

La marque DOMAINE LE VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE VAN est expirée depuis le 12 mai 2010.


DOMAINE LE ROL - GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - Route de Carpentras, 84410 BEDOIN - France - SIREN 393538806


DOMAINE LE VAN Mme MERTENS-SAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommé DOMAINE LE VAN. Liqueurs. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : gîtes ruraux, chambres et tables d'hôtes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.