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Marques déposées par Domaine le MirabeauTODO
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Domaine le Mirabeau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine le Mirabeau
SCEA Domaine le Mirabeau, SCEA

Numéro de dépôt :
4235469
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
Domaine le Mirabeau de Domaine le Mirabeau

Présentation de la marque Domaine le Mirabeau

Déposée le 21 décembre 2015 par Domaine le MirabeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine le Mirabeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est Domaine le MirabeauTODO domicilié(e) 20 rue de la République - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine le Mirabeau, M. Wallon Philippe domicilié(e) 20 rue de la République - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France.

La marque Domaine le Mirabeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine le Mirabeau arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.


SCEA Domaine le Mirabeau, SCEA - 20 rue de la République - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France


SCEA Domaine le Mirabeau, M. Wallon Philippe - 20 rue de la République - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.