Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE LE FORTTODO
/
DOMAINE LE FORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE FORT
SCEA DOMAINE LE FORT, SCEA

Numéro de dépôt :
3107414
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2021

Présentation de la marque DOMAINE LE FORT

Déposée le 22 juin 2001 par DOMAINE LE FORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est DOMAINE LE FORTTODO domicilié(e) LES CAPELAS - 11240 - LA COURTETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 942 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE LE FORT domicilié(e) LES CAPELAS - 11240 - LA COURTETE - France.

La marque DOMAINE LE FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE FORT est expirée depuis le 22 juin 2021.

DOMAINE LE FORT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE FORT


SCEA DOMAINE LE FORT, SCEA - LES CAPELAS - 11240 - LA COURTETE - France - SIREN 387942907


SCEA DOMAINE LE FORT - LES CAPELAS - 11240 - LA COURTETE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472794 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine. Eaux-de-vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie).