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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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VOUTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOUTENAY
DOMAINE LAROCHE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95575972
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque VOUTENAY

Déposée le 15 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOUTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque VOUTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUTENAY est expirée depuis le 15 juin 2005.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE (Société Anonyme) - 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199749 - Publication au BOPI 1996-04-02

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)