Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEILLE VOYE
DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4187332
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
VIEILLE VOYE de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque VIEILLE VOYE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIEILLE VOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque VIEILLE VOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE VOYE arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vins.