Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint Martin Domaine Laroche
DOMAINE LAROCHE

Numéro de dépôt :
4505631
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
Saint Martin Domaine Laroche de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque Saint Martin Domaine Laroche

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Martin Domaine Laroche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Saint Martin Domaine Laroche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Martin Domaine Laroche arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , DL , DOMAINE LAROCHE , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN , CHATEAU DE CHEMILLY , BACHEROY-JOSSELIN , DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850 , CHAPELLE ROYALE , LA GALETTE


DOMAINE LAROCHE - 22 rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Vins d’appellation d’origine contrôlée Chablis.