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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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SAINT MARTIN DE TOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIN DE TOURS
DOMAINE LAROCHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92405130
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022

Présentation de la marque SAINT MARTIN DE TOURS

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARTIN DE TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT MARTIN DE TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT MARTIN DE TOURS est expirée depuis le 11 février 2022.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN


DOMAINE LAROCHE, Société anonyme - L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210331 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487394 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)