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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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NOBLE MISSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE MISSION
DOMAINE LAROCHE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95591435
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque NOBLE MISSION

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLE MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque NOBLE MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE MISSION est expirée depuis le 6 octobre 2005.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE (Société Anonyme) - 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199749 - Publication au BOPI 1996-04-02

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières