NOBLE MISSION
Présentation de la marque NOBLE MISSION
Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLE MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLE MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE MISSION est expirée depuis le 6 octobre 2005.
DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199749 - Publication au BOPI 1996-04-02
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45