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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE
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LES MUSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MUSES
DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1616817
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2030

Présentation de la marque LES MUSES

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque LES MUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MUSES arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée - 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE, 89800 CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180510 - Publication au BOPI 2000-08-21

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447092 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764676 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

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