Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES HEURES
DOMAINE LAROCHE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1629065
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2000

Présentation de la marque LES BONNES HEURES

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONNES HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) l'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque LES BONNES HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES HEURES est expirée depuis le 22 novembre 2000.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE (Société anonyme) - l'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro, 89800 CHABLIS - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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