Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laroche Les Chanoines
DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4288401
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2026
Laroche Les Chanoines de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque Laroche Les Chanoines

Déposée le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Laroche Les Chanoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Laroche Les Chanoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laroche Les Chanoines arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687515 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis, à l'exclusion des vins effervescents.