Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA JOUCHERE
DOMAINE LAROCHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1713492
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque LA JOUCHERE

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JOUCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque LA JOUCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA JOUCHERE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société anonyme - L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205703 - Publication au BOPI 2001-09-10

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481923 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)