Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GALETTE
DOMAINE LAROCHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1572036
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020

Présentation de la marque LA GALETTE

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GALETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22, rue Louis Bro L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GALETTE est expirée depuis le 25 janvier 2020.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société anonyme - 22, rue Louis Bro L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158426 - Publication au BOPI 1999-12-02

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427781 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Vins et spiritueux