LA CAPE DE SAINT-MARTIN

DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée

Présentation de la marque LA CAPE DE SAINT-MARTIN

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPE DE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CAPE DE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPE DE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 25 avril 2023.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche