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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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Ferdinand BACHEROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ferdinand BACHEROY
DOMAINE LAROCHE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1274035
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2004

Présentation de la marque Ferdinand BACHEROY

Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ferdinand BACHEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS (dossier no 2032948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2032948) - France.

La marque Ferdinand BACHEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ferdinand BACHEROY est expirée depuis le 28 mai 2004.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN


DOMAINE LAROCHE (Société anonyme) - 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS (dossier no 2032948) - France - SIREN 328696000


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2032948) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1994 n°2032948 - Publication au BOPI 1994-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62137 - Publication au BOPI 1992-04-13

Vins et spiritueux.