Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN
DOMAINE LAROCHE société anonyme

Numéro de dépôt :
3520998
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017
DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN

Déposée le 24 août 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) L'Obédiencerie, 22 rue Louis Bro,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN est expirée depuis le 24 août 2017.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE société anonyme - L'Obédiencerie, 22 rue Louis Bro,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Vins d'appellation Chablis contrôlée.