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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE
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DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850
DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654332
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026

Présentation de la marque DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LAROCHE DEPUIS 1850 arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322442 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 16 mai 2017 - Changement de forme juridique n°700007 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634391 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-12-12

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