Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Laroche CHABLIS À L'OBÉDIENCERIE
DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4321593
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2026
Domaine Laroche CHABLIS À L\'OBÉDIENCERIE de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque Domaine Laroche CHABLIS À L'OBÉDIENCERIE

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Laroche CHABLIS À L'OBÉDIENCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine Laroche CHABLIS À L'OBÉDIENCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Laroche CHABLIS À L'OBÉDIENCERIE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Vins d'appellation d'origine protégée “ Chablis ”.