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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE
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DOMAINE LAROCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LAROCHE
DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1409372
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2027

Présentation de la marque DOMAINE LAROCHE

Déposée le 18 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LAROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LAROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE LAROCHE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , Saint Martin Domaine Laroche , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN


DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334655 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397943 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation n°2089031 - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648465 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-10

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommé DOMAINE LAROCHE.