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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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DL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DL
DOMAINE LAROCHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369711
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
DL de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque DL

Déposée le 8 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie,89800 CHABLIS (dossier no 2316505) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2316505) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DL est expirée depuis le 8 septembre 2016.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN


DOMAINE LAROCHE Société Anonyme - 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie,89800 CHABLIS (dossier no 2316505) - 89800 - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2316505) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316505 - Publication au BOPI 2006-06-07

Renouvellement sans limitation n°2071027 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62137 - Publication au BOPI 1992-04-13

Boissons alcooliques.