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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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CHATEAU DE CHEMILLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHEMILLY
DOMAINE LAROCHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97665829
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU DE CHEMILLY

Déposée le 26 février 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHEMILLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie,89800 CHABLIS (dossier no 2330151) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2330151) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHEMILLY est expirée depuis le 26 février 2017.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE Société Anonyme - 22 rue Louis Bro, L'Obédiencerie,89800 CHABLIS (dossier no 2330151) - 89800 - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2330151) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330151 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601836 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Vin d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CHEMILLY