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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE
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CHAPELLE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPELLE ROYALE
DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1568869
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2030
CHAPELLE ROYALE de DOMAINE LAROCHE

Présentation de la marque CHAPELLE ROYALE

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPELLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAPELLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAPELLE ROYALE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, Société par actions simplifiée - 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158428 - Publication au BOPI 1999-12-02

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427208 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734221 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

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