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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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CHABLIS DECANTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABLIS DECANTER
DOMAINE LAROCHE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98716594
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque CHABLIS DECANTER

Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHABLIS DECANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 Rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CHABLIS DECANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABLIS DECANTER est expirée depuis le 5 février 2008.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE (Société anonyme) - 22 Rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée Chablis.