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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE
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BACHEROY-JOSSELIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACHEROY-JOSSELIN
DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569551
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2030

Présentation de la marque BACHEROY-JOSSELIN

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACHEROY-JOSSELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BACHEROY-JOSSELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACHEROY-JOSSELIN arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE, société par actions simplifiée - 22 RUE LOUIS BRO, L OBÉDIENCERIE - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 328696653


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158427 - Publication au BOPI 1999-12-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422919 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734218 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

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