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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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ARMORIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMORIAL
DOMAINE LAROCHE S.A.

Numéro de dépôt :
1524923
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2009

Présentation de la marque ARMORIAL

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro, 89800 CHABLIS (dossier no 2154883) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2154883) - France.

La marque ARMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMORIAL est expirée depuis le 18 avril 2009.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche , DOMAINE LAROCHE SAINT MARTIN


DOMAINE LAROCHE S.A. - L'Obédiencerie, 22, rue Louis Bro, 89800 CHABLIS (dossier no 2154883) - France - SIREN 328696653


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2154883) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154883 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 18 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290523 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 26 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°288003 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56225 - Publication au BOPI 1991-09-19

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