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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE
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Alfred JOSSELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Alfred JOSSELIN
DOMAINE LAROCHE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1274034
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2004

Présentation de la marque Alfred JOSSELIN

Déposée le 28 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Alfred JOSSELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAROCHE domicilié(e) 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS (dossier no 2032945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 696 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2032945) - France.

La marque Alfred JOSSELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Alfred JOSSELIN est expirée depuis le 28 mai 2004.

DOMAINE LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Ferdinand BACHEROY , ARMORIAL , HENRI LAROCHE , SAINT MARTIN DE TOURS , C'EST LA , NOBLE FRANCE , CITE ANTIQUE , DL , DOMAINE LAROCHE , Saint Martin Domaine Laroche


DOMAINE LAROCHE (Société anonyme) - 22, rue Louis Bro, L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS (dossier no 2032945) - France - SIREN 328696000


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2032945) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1994 n°2032945 - Publication au BOPI 1994-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62137 - Publication au BOPI 1992-04-13

Vins et Spiritueux.