Le Comte de Charme
Présentation de la marque Le Comte de Charme
Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Comte de Charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Comte de Charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte de Charme arrivera à expiration en date du 25 février 2026.
DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738731 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19