Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE
DOMAINE LAPORTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1563958
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/11/1999
LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE de DOMAINE LAPORTE

Présentation de la marque LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE ROUTE DE SURY-EN-VAUX SAINT-SATUR, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Jean-Marie - France.

La marque LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE est expirée depuis le 30 novembre 1999.

DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean-Pierre Laporte , CAVE DE LA CRESLE , dL Laporte LE ROCHOY , LA CHENILLOT , Le Comte de Charme , dL Laporte , DOMAINE LAPORTE , LE RENARD DOMAINE LAPORTE , CHANTEREINE , CAVE DE LA CRESLE DOMAINE LAPORTE


DOMAINE LAPORTE (S.A.) - CAVE DE LA CRESLE ROUTE DE SURY-EN-VAUX SAINT-SATUR, 18300 SANCERRE - France


BOURGEOIS Jean-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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