Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAFFITTE
Domaine Laffitte, SARL

Numéro de dépôt :
3717965
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2020
DOMAINE LAFFITTE de Domaine Laffitte

Présentation de la marque DOMAINE LAFFITTE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LAFFITTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Laffitte domicilié(e) 5 Route d'Ardus - 82440 - Mirabel - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 325 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Laffitte domicilié(e) 5 Route d'Ardus - 82440 - Mirabel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAFFITTE est expirée depuis le 3 mars 2020.


Domaine Laffitte, SARL - 5 Route d'Ardus - 82440 - Mirabel - France - SIREN 350325825


Domaine Laffitte - 5 Route d'Ardus - 82440 - Mirabel - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.