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Marques déposées par Domaine La Tourraque
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La Briande
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Briande
Domaine La Tourraque, GAEC Brun Craveris

Numéro de dépôt :
4232349
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2025
La Briande de Domaine La Tourraque

Présentation de la marque La Briande

Déposée le 9 décembre 2015 par Domaine La Tourraque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Briande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est Domaine La Tourraque, GAEC Brun Craveris domicilié(e) 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine La Tourraque, M. sebastien craveris domicilié(e) 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque La Briande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Briande arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


Domaine La Tourraque, GAEC Brun Craveris - 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France


Domaine La Tourraque, M. sebastien craveris - 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.