Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU DOLMEN
DOMAINE LA TOURRAQUE

Numéro de dépôt :
3036649
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2010
CUVEE DU DOLMEN de DOMAINE LA TOURRAQUE

Présentation de la marque CUVEE DU DOLMEN

Déposée le 19 juin 2000 par la société DOMAINE LA TOURRAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU DOLMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société DOMAINE LA TOURRAQUE domicilié(e) G.A.E.C. BRUN CRAVERIS, 83350 RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 040 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BRUN-CRAVERIS - France.

La marque CUVEE DU DOLMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036649.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU DOLMEN est expirée depuis le 19 juin 2010.

DOMAINE LA TOURRAQUE a également déposé les autres marques suivantes : La Briande


DOMAINE LA TOURRAQUE - G.A.E.C. BRUN CRAVERIS, 83350 RAMATUELLE - France - SIREN 339040834


GAEC BRUN-CRAVERIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vin.